Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Culture - Médias

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

Auteur(s) : Serge Brentrup - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2022

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche 2020-2021

Auteur(s) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Afrique

France, Rwanda and the Tutsi - Genocide (1990-1994) - Report submitted to the President of the Republic on 26 March, 2021

Auteur(s) : Vincent Duclert - Commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi - Présidence de la République

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (…) rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes et à la mixité de genre au sein des entreprises, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars 2022

Auteur(s) : Serge Babary - Annick Billon - Sénat. Délégation aux entreprises - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Société - Population

Remettre de l’humain dans les territoires

Auteur(s) : Patrick Vignal - Premier ministre

Date de remise :

Régions du monde

Équilibrer les extrêmes - Stratégie polaire de la France à horizon 2030

Auteur(s) : Olivier Poivre d'Arvor - Premier ministre

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport d'activité de l'Arcep - Edition 2022 - Tome 2 : La régulation de l’Arcep au service des territoires connectés

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d’information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement du plan de résilience économique et sociale

Auteur(s) : Jean-François Husson - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Sécurité

Violences sexuelles : protéger les enfants

Auteur(s) : Commission indépendante sur l'Inceste et les Violences sexuelles faites aux Enfants

Date de remise :