Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Prévenir et lutter contre la précarité alimentaire - Avis n° 91 du Conseil national de l'alimentation

Auteur(s) : Conseil national de l'Alimentation

Date de remise :

Environnement

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Vie économique

Rapport relatif à l'état actionnaire - Annexe au projet de loi de finances pour 2023

Auteur(s) : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Date de remise :

Vie économique

Développement de la filière piscicole

Auteur(s) : Patrick Falcone - Frédéric Saudubray - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Energie - Transports

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Auteur(s) : Geoffroy Caude - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires maritimes

Date de remise :

Environnement

Les Grands Sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l'action des territoires

Auteur(s) : Brigitte Baccaïni - Thierry Boisseaux - Jean-Luc Cabrit - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Environnement

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jean-Louis Buer - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'activité 2021 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Auteur(s) : Valérie Delahaye-Guillocheau - Christelle Ratignier-Carbonneil - Agence nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de santé

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'application de la délibération du 17 mai 2017 relative à la lutte contre le dopage et la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives - 2021

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise :

Finances publiques

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État - Octobre 2022

Auteur(s) : Commissariat général au Développement durable - Direction du Budget - Direction générale du Trésor - Direction de la législation fiscale

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information (...) sur l'organisation et les moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants

Auteur(s) : Albéric de Montgolfier - Claude Nougein - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Banque - Finance

Rapport annuel de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2022

Auteur(s) : Observatoire des tarifs bancaires

Date de remise :