Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen

Auteur(s) : Christophe Bouillon - Damien Adam - Assemblée nationale

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'immunité parlementaire

Auteur(s) : Sébastien Huyghe - Alain Tourret - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi instituant un régime de retraite universel

Auteur(s) : Mansour Kamardine - Serge Letchimy - Sophie Panonacle - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Economie internationale

Le commerce extérieur de la France - Analyse des résultats 2019

Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Education - Recherche

Faire de la France une économie de rupture technologique

Auteur(s) : Benoît Potier - Ministère de l'Économie et des Finances - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Institutions de l'Etat

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Auteur(s) : Jean Bizet - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) sur le grand âge dans les outre-mer

Auteur(s) : Ericka Bareigts - Stéphanie Atger - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

L'accessibilité numérique, entre nécessité et opportunité - Une obligation légale vis-à-vis des citoyens, un levier stratégique pour les acteurs

Auteur(s) : Conseil national du Numérique

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs

Auteur(s) : Maryse Carrère - Catherine Deroche - Marie Mercier - Michelle Meunier - Sénat. Commission des affaires sociales - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Emploi - Travail

Les femmes au coeur de l'économie - La France pionnière du leadership au féminin dans un monde en pleine transformation

Auteur(s) : Chiara Corazza - Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Analyse des données scientifiques : effets de l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans

Auteur(s) : Haut Conseil de la Santé publique

Date de remise :