Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Education - Recherche

Rapport d’information (…) sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) (2021-2023)

Auteur(s) : Ronan Le Gleut - André Vallini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit

Auteur(s) : Alain Cadec - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport d'information (...) sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence

Auteur(s) : Patrick Chaize - Françoise Dumont - Loïc Hervé - Jean-Michel Houllegatte - Patrick Kanner - Marie-Pierre Richer - Jean-Pierre Vogel - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires sociales - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des finances - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information (...) sur le logement et la précarité des étudiants, des apprentis et des jeunes actifs

Auteur(s) : David Corceiro - Richard Lioger - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

Auteur(s) : Cédric Roussel - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :

Energie - Transports

Le marché français du transport ferroviaire en 2020 - L'essentiel

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Energie - Transports

Le transport de voyageurs en France - État des lieux des mobilités à longue distance avant la COVID-19

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Renforcement de la participation aux élections des instances à gouvernance démocratique

Auteur(s) : Thierry Cadart - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Emploi - Travail

Comité d'évaluation des ordonnances travail - Rapport 2021

Auteur(s) : France Stratégie

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) sur la cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes

Auteur(s) : Annick Billon - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Ville - Territoires

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport public annuel de contrôle 2020

Auteur(s) : Agence nationale de Contrôle du Logement social

Date de remise :