Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Administration - Réforme de l'Etat

La direction générale des douanes et droits indirects - Exercices 2013-2019 : Un recentrage nécessaire

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la chirurgie ambulatoire

Auteur(s) : Marc Delatte - Nadia Ramassamy - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 octobre 2018, sur les enfants sans identité

Auteur(s) : Laurence Dumont - Aina Kuric - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre

Auteur(s) : Pierre Dharreville - Eric Diard - Jean-Marc Zulesi - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Environnement

Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Auteur(s) : Allain Bougrain-Dubourg - Pascal Férey - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Note d'alerte du Conseil scientifique COVID-19 - 22 septembre 2020 - Un contrôle renforcé de l'épidémie pour "mieux vivre avec le virus"

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Education - Recherche

Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

Auteur(s) : Sylviane Lejeune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Les agents contractuels dans la fonction publique - Exercice 2010-2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Finances publiques

Avis n° HCFP-2020-5 relatif aux projets de lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour l'année 2021

Auteur(s) : Haut Conseil des Finances publiques

Date de remise :

Ville - Territoires

Renouveau urbain et rénovation environnementale des bâtiments : Amplifier et accélérer

Auteur(s) : Frank Hovorka - Philippe Pelletier - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Education - Recherche

L’emploi étudiant

Auteur(s) : Amine Amar - Olivier Rey - Laure Vagner-Shaw - Pierre Valla - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :