Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les transitions en cours et à venir ?

Auteur(s) : Jean-Louis Cabrespines - Frédéric Grivot - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Relations internationales

La stratégie française auprès des banques et fonds multilatéraux

Auteur(s) : Olfa Soukri Cherif - Pierre Jacquemot - Conseil national du Développement et de la Solidarité internationale

Date de remise :

Energie - Transports

Rénover mieux : Leçons d'Europe

Auteur(s) : Haut Conseil pour le Climat

Date de remise :

Europe

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations de la Hongrie avec l’Union européenne

Auteur(s) : Jean Bizet - André Gattolin - Jean-Yves Leconte - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Vie économique

Les politiques industrielles en France – évolutions et comparaisons internationales - volume 1 et 2

Auteur(s) : Vincent Aussilloux - Philippe Frocrain - Mohamed Harfi - Rémi Lallement - Guilhem Tabarly - Etienne Beeker - Dominique Giorgi - Nicolas Meilhan - France Stratégie

Date de remise :

Société - Population

Prendre en compte la parole de l’enfant : un droit pour l’enfant, un devoir pour l’adulte - Rapport consacré aux droits de l'enfant 2020

Auteur(s) : Claire Hédon - Défenseur des Droits

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée

Auteur(s) : Liliana Tanguy - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Défense

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 31 octobre 2018 sur le contrôle des exportations d’armement

Auteur(s) : Jacques Maire - Michèle Tabarot - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Finances publiques

Les finances publiques : Pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Note d’éclairage du Conseil scientifique Covid-19 - Disponibilité des tests rapides : Définir une stratégie de tests

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation d’Action Logement

Auteur(s) : Valérie Létard - Dominique Estrosi Sassone - Viviane Artigalas - Marie-Noëlle Lienemann - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Vie économique

Audit interne du processus d’élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la commission européenne

Auteur(s) : Bertrand Gaillot - Sylvie Malezieux - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :