Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

Rapport annuel 2021 de l’Autorité environnementale

Auteur(s) : Autorité Environnementale

Date de remise :

Banque - Finance

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2021

Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Contrôle général, économique et financier : au service de la performance publique - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Contrôle général économique et financier

Date de remise :

Vie économique

Étude et sauvegarde de la station nucicole expérimentale de Creysse (Lot), de son avenir et perspectives de la filière noix du Sud-Ouest

Auteur(s) : Grégoire Thomas - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement

Auteur(s) : Céline Perruchon - Christian Dubosq - Christine Branchu - Anne Bellancourt - Naïda Drif - Patrice Guillet - Céline Frackowiak - Frédérique Bredin - Inspection générale des Affaires sociales - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Education - Recherche

L'enseignement en cours moyen : état des lieux et besoins

Auteur(s) : Ollivier Hunault - Yves Poncelet - Bénédicte Abraham - Federico Berera - Jean-Michel Coignard - Ghislaine Desbuissons - Matthieu Lahaye - Françoise Mallet - Caroline Moreau-Fauvarque - Catherine Mottet - Fabrice Poli - Anne Szymczak - Lionel Tarlet - François Vandenbrouck - Christian Wassenberg - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Energie - Transports

Avis sur le bilan LOTI de la ligne A du tramway de Tours Métropole Val de Loire

Auteur(s) : Michel Pinet - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Vie économique

Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques

Auteur(s) : Fanny Arav - François-Xavier Brunet - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comment construire une Europe de la Santé ?

Auteur(s) : Benoît Miribel - Catherine Pajares y Sanchez - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Environnement

Rapport annuel 2021 de l'INERIS

Auteur(s) : Institut national de l'Environnement industriel et des Risques

Date de remise :

Culture - Médias

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

Auteur(s) : Serge Brentrup - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :