Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Rapport d'activité de l'ANAH 2020

Auteur(s) : Agence nationale de l'Habitat

Date de remise :

Vie économique

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2021

Auteur(s) : Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information(...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé

Auteur(s) : Agnès Firmin-Le Bodo - Jean-Carles Grelier - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Défense

Rapport d'information (…) sur l'actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Auteur(s) : Christian Cambon - Jean-Marc Todeschini - Pascal Allizard - Marie-Arlette Carlotti - Olivier Cigolotti - Hélène Conway-Mouret - Michelle Gréaume - Joël Guerriau - Cédric Perrin - Yannick Vaugrenard - Alain Cazabonne - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d’information (…) sur l’attractivité du métier d’enseignant en mathématiques

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait (...) sur l’assurance responsabilité civile médicale des professionnels de santé libéraux

Auteur(s) : Catherine Procaccia - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d’information (…) sur les aides à la presse écrite

Auteur(s) : Roger Karoutchi - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Banque - Finance

Rapport annuel 2020 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Auteur(s) : Observatoire de l'inclusion bancaire

Date de remise :

Ville - Territoires

Le rôle du Cerema en matière d'appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Michel Py - Lionel Rimoux - Philippe Yvin - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Energie - Transports

Bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin Rhône Branche Est - Phase 1

Auteur(s) : Mireille Viora - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :