Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

L'approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique

Auteur(s) : Dominique Michel - Sylvie Rocq - José Ruiz - Jean-Pierre Thibault - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Environnement

L'incendie "Lubrizol/NL Logistique" du 26 septembre 2019 à Rouen - Eléments d'analyse et propositions de suites à donner

Auteur(s) : Pierre-Franck Chevet - Nathalie Homobono - Paul Michelet - Alby Schmitt - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Date de remise :

Environnement

Audit de la sécurité des ouvrages hydrauliques

Auteur(s) : Thierry Galibert - Sylvain Leblanc - Michel Ségard - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Emploi - Travail

Le pilotage et la maîtrise de la masse salariale des universités

Auteur(s) : Céline Kerenflec'h - Philippe Dulbecco - Jean-François Picq - Aleth Vennin - Louis Stroeymeyt - Pierre Boissier - Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Société - Population

Rapports d'information (...) sur les menstruations

Auteur(s) : Laëtitia Romeiro Dias - Bénédicte Taurine - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'immunité parlementaire

Auteur(s) : Sébastien Huyghe - Alain Tourret - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'information (...) de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie sur l'activité de cette assemblée - session 2018-2019

Auteur(s) : Bruno Fuchs - Assemblée nationale

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen

Auteur(s) : Christophe Bouillon - Damien Adam - Assemblée nationale

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère du numérique

Auteur(s) : Christine Hennion - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Société - Population

La situation des personnes divorcées et des veuves : réversions, prestation compensatoire et partage des droits

Auteur(s) : Bertrand Fragonard - Anne-Marie Leroyer - Carole Bonnet - Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge - Ministère des Solidarités et de la Santé - Ministère de la Justice

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi instituant un régime de retraite universel

Auteur(s) : Mansour Kamardine - Serge Letchimy - Sophie Panonacle - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Economie internationale

Le commerce extérieur de la France - Analyse des résultats 2019

Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :