Les derniers rapports publics

Électrification du transport routier de marchandises - Accompagner les transporteurs dans leur projet d'électrification en conciliant besoins opérationnels et prévention des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Stages tutorés vétérinaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Mialet  ;  Jean-Pierre Orand  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'analyse de l'Arcom sur les rapports de transparence portant sur l'année 2024 publiés par les fournisseurs de services intermédiaires français en application des articles 15 et 24 du RSN

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Matthieu Bloch  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne

Avis

Auteur(s) :  Dominique Gallet  ;  Bernadette Groison  ;  Evanne Jeanne-Rose  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Évaluation du programme national pour l'alimentation et du programme national nutrition santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Hendrikx  ;  Anne Burstin  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Lilian Puech  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évaluation de la politique de lutte contre la corruption

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2024 des référents déontologues du ministère de l'intérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Rapport d'application de la délibération du 17 mai 2017 relative à la lutte contre le dopage et la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives au titre de l'exercice 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2025

Rapport d'étude

Auteur(s) : 

Remis le 

Prévention de la désinsertion professionnelle : détecter le risque, coordonner les acteurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Léost  ;  François Schechter  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les documents d'immatriculation des véhicules [...]

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Fernique  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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