Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Défense

Rapport d'activité 2019-2020 du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Auteur(s) : Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information (…) sur l'avenir des dettes publiques

Auteur(s) : Eric Bocquet - Sylvie Vermeillet - Sénat. Délégation à la prospective

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Le médiateur des ministères économiques et financiers - Rapport 2021

Auteur(s) : Christophe Baulinet - Médiateur des Ministères économiques et financiers

Date de remise :

Education - Recherche

Cycle annuel des auditeurs - Rapport d’étonnement 2020-2021 - Education, formation et territoires - 2e session nationale

Auteur(s) : Institut des hautes Etudes de l’Education et de la Formation

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Revue des dépenses socio-fiscales en faveur de la politique familiale

Auteur(s) : Jean Debeaupuis - Geneviève Gueydan - Christophe Hémous - Frédéric Lavenir - Philippe Vinçon - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport au Parlement 2021 sur les expérimentations innovantes en santé

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'information fait (…) sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création

Auteur(s) : Sonia de La Provôté - Sylvie Robert - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Préfiguration de la Délégation interministérielle à l'encadrement supérieur de l'État (DIESE)

Auteur(s) : Jean Bassères - Délégation interministérielle à l’encadrement supérieur de l’État

Date de remise :

Environnement

Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l'autorisation des projets et l'approbation des plans-programmes

Auteur(s) : Jérôme Dietenhoeffer - Jérôme Goellner - Pascal Hornung - Patrick Lambert - Yves Majchrzak - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (…) relatif à l'État de droit dans les contextes des états d'urgence sanitaire

Auteur(s) : Pierre Benassaya - Coralie Dubost - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Vie économique

L'emploi dans les start-up françaises

Auteur(s) : Coline Bouvart - Marième Diagne - Anne Faure - Kymble Christophe - Valentin Dillies - Céline Gruffat - France Stratégie - Direction générale des Entreprises

Date de remise :

Défense

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 15e rapport - L'emploi des militaires après leur départ des forces armées

Auteur(s) : Haut Comité d'Évaluation de la Condition militaire

Date de remise :