Aide aux entreprises

Aide aux entreprises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 1998

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Boyer  ;  Michel Didier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Les Aides aux entreprises : technologie, innovation, investissement, qualité et entreprises en difficulté : rapport et propositions au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1996

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, notamment sur le statut de la jeune entreprise innovante, la société de capital risque unipersonnelle et une fiscalité attractive pour l'investissement, Sophia Antipolis le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les partenariats public privé, l'augmentation des dépôts de brevets et l'accompagnement des jeunes entreprises innovantes, Sophia Antipolis le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur les dispositifs d'aide à la création d'entreprise, Paris le 2 décembre 1999.

Déclaration

Haut de page