Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le thème "Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Pierre Monier  ;  Pierre-Jean Verzelen  ;  Sénat. Mission d'information Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l'année 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation des Ehpad

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Deseyne  ;  Solanges Nadille  ;  Anne Souyris  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la formation linguistique et civique dans le cadre du contrat d'intégration républicaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Carole Ciuntu  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Stéphane Demilly  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les politiques publiques face aux opérations d'influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l'étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d'entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Rachid Temal  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Amel Gacquerre  ;  Marianne Margaté  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide alimentaire dans le cadre de l'aide publique au développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Raphaël Daubet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'efficacité de la commande publique dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vanina Paoli-Gagin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'immobilier de la gendarmerie nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Belin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les facteurs explicatifs des perspectives d'évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux États européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Montaugé  ;  Vincent Delahaye  ;  Sénat

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