Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'aide alimentaire dans le cadre de l'aide publique au développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Raphaël Daubet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'efficacité de la commande publique dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vanina Paoli-Gagin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'immobilier de la gendarmerie nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Belin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les facteurs explicatifs des perspectives d'évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux États européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Montaugé  ;  Vincent Delahaye  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'euro numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Levi  ;  Bernard Fialaire  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement de la recherche spatiale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les moyens mobilisés et mobilisables par l'État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Yannick Jadot  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bilhac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Durain  ;  Etienne Blanc  ;  Sénat

Remis le 

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