Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

L’hôpital au service du droit à la santé

Auteur(s) : Sylvie Castaigne - Alain Dru - Christine Tellier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Défense

Campus Cyber - Fédérer et faire rayonner l’écosystème de la cybersécurité

Auteur(s) : Michel Van Den Berghe - Yann Bonnet - Charly Berthet - Faustine Saunier - Christian Daviot - Nicolas Arpagian - Jean-Baptiste Demaison - Magali Marques - Barbara Milia - Marc Renaudin - Agence nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information

Date de remise :

Environnement

Plan climat pour les financements export - rapport au Parlement

Auteur(s) : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La négociation collective en 2019

Auteur(s) : Direction générale du Travail

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'analyse des retours d'expériences de la crise Covid-19 dans le secteur de la santé mentale et de la psychiatrie

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Société - Population

Violences conjugales - Garantir la protection des femmes victimes et de leurs enfants tout au long de leur parcours

Auteur(s) : Brigitte Gresy - Edouard Durand - Ernestine Ronai - Marion Muracciole - Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’audit relatif au programme 2017 de l’Inter associations de formation collective à la gestion (InterAFOCG) financé par le Compte d’Affectation Spéciale Développement Agricole et Rural (CASDAR)

Auteur(s) : Alain Pierrard - Thierry Coton - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Vie économique

Rapport annuel 2019 de l'Observatoire des délais de paiement

Auteur(s) : Observatoire des délais de paiement

Date de remise :

Finances publiques

Comité d'évaluation des réformes de la fiscalité du capital - Deuxième rapport.

Auteur(s) : France Stratégie

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport annuel 2019 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Date de remise :

Environnement

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes relatif à la proposition de loi européenne sur le climat

Auteur(s) : Nicole Le Peih - Bernard Deflesselles - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :