Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (...)

Auteur(s) : Barbara Pompili - Jean-Marie Sermier - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Energie - Transports

L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Auteur(s) : Yolaine de Courson - Hubert Wulfranc - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi du 28 novembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel - Vincent Rolland - Jean-Bernard Sempastous - Frédérique Lardet - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Évaluation des unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues

Auteur(s) : Vincent Delbos - Antoine Danel - Sylvie Durand-Mouysset - François Schechter - Julien Emmanuelli - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Société - Population

Rapport annuel sur l'état des lieux du sexisme en France en 2019

Auteur(s) : Brigitte Gresy - Sylvie Pierre-Brossolette - Marion Oderda - Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Date de remise :

Société - Population

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Auteur(s) : Marie Trellu-Kane - Olivier Mugnier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2020

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la médiation entre les usagers et l'administration

Auteur(s) : Pierre Morel-A-L'Huissier - Sandrine Mörch - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Défense

Rapport d'information (...) sur le continuum entre sécurité et développement

Auteur(s) : Jean-Michel Jacques - Manuéla Kléclard-Mondésir - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :