Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Contrôle de l'IHU Méditerranée infection

Auteur(s) : Marie-Ange Desailly-Chanson - Stéphane Elshoud - Éric Piozin - Marc Penaud - Laurent Vilboeuf - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Sécurité

Étude nationale sur les morts violentes au sein du couple - 2021

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Société - Population

L'accompagnement humain des élèves en situation de handicap

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Comité d'Indemnisation des Victimes d'Essais nucléaires

Date de remise :

Environnement

Épisodes de grêle de mai et juin 2022 : mission flash

Auteur(s) : Béatrice Frécenon - Dominique Tremblay - Régine Prion - Bruno Locqueville - Hervé Lejeune - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

Auteur(s) : Jean Bacci - Anne-Catherine Loisier - Pascal Martin - Olivier Rietmann - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Défense

Rapport d'activité 2021 du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Auteur(s) : Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport annuel 2021 de la Cour de cassation

Auteur(s) : Cour de Cassation

Date de remise :

Santé - Protection sociale

La réforme du 100 % santé - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Inspection de fonctionnement à la maison centrale d'Arles suite à l'agression d'Yvan Colonna

Auteur(s) : Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur le système de soins en hypertension à Mayotte

Auteur(s) : Catherine Deroche - Jean-Luc Fichet - Dominique Théophile - Laurence Cohen - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur les promesses partiellement tenues et le suivi à renforcer pour le 100 pour cent santé

Auteur(s) : Corinne Imbert - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :