Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Collectivités territoriales

Rapport d’information (…) sur l’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer

Auteur(s) : Annie Chapelier - Bérangère Poletti - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Relations internationales

La diplomatie féministe - D’un slogan mobilisateur à une véritable dynamique de changement ?

Auteur(s) : Brigitte Gresy - Martine Storti - Cléa Le Cardeur - Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Date de remise :

Education - Recherche

Suivi de la réforme des seuils de dédoublement dans l'enseignement technique agricole

Auteur(s) : Laurent Devilliers - Philippe Schnäbele - Anne Philippe - Joël Rigal - Etienne Vivier - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Inspection de l'Enseignement agricole

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Groupe de travail sur la formation des avocats

Auteur(s) : Kami Haeri - Sandrine Clavel - Ministère de la Justice

Date de remise :

Société - Population

Des aides techniques pour l’autonomie des personnes en situation de handicap ou âgées : Une réforme structurelle indispensable

Auteur(s) : Philippe Denormandie - Cécile Chevalier - Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Défense

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance dans le secteur de la défense

Auteur(s) : Françoise Dumas - Sabine Thillaye - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Vie économique

Association Sos éducation - Exercices 2013 à 2018

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’information au nom de la commission des affaires économiques sur le rachat des Chantiers de l’Atlantique par Fincantieri

Auteur(s) : Sophie Primas - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Vie économique

Femmes et entrepreneuriat

Auteur(s) : Eva Escandon - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Environnement

Favoriser l’engagement civique et la participation citoyenne au service du développement durable

Auteur(s) : Thierry Cadart - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :