Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Défense

Rapport au Parlement 2021 sur les exportations d'armement de la France

Auteur(s) : Ministère des Armées

Date de remise :

Vie économique

Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2020

Auteur(s) : Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Date de remise :

Environnement

Adaptation des territoires aux inondations fréquentes - Actions ou réactions ?

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Education - Recherche

Évaluation du crédit impôt recherche - Avis de la CNEPI 2021

Auteur(s) : Mohamed Harfi - Rémi Lallement - Commission nationale d'Évaluation des Politiques d'Innovation

Date de remise :

Rapport d'information (...) sur l’enseignement dans les Outre-mer dans les territoires en dépression démographique

Auteur(s) : Max Mathiasin - David Lorion - Danièle Obono - Cécile Rilhac - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Société - Population

La traversée adolescente des années collège

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Vie économique

Conseil national de la consommation – Rapport d’activité 2020

Auteur(s) : Conseil national de la Consommation

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Direction de l'information légale et administrative - rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Direction de l'Information légale et administrative

Date de remise :

Relations internationales

Philanthropie et développement - État des lieux et stratégie de partenariat

Auteur(s) : Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères

Date de remise :

Energie - Transports

Enedis : contrôle des comptes et de la gestion - Exercices 2011 à 2018

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport annuel 2021 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Auteur(s) : Autorité de contrôle des Nuisances aéroportuaires

Date de remise :

Energie - Transports

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2020

Auteur(s) : Autorité de Sûreté nucléaire

Date de remise :