Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Vie économique

Rapport d'activité 2018-2019 de l'Agence des participations de l'État

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

Date de remise :

Collectivités territoriales

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Auteur(s) : Yann Lasnier - Dominique Riquier-Sauvage - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les enjeux de la mise en application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Auteur(s) : Hervé Maurey - Didier Mandelli - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'activité 2018 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)

Auteur(s) : Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme européenne du droit d'asile

Auteur(s) : Ludovic Mendes - Marietta Karamanli - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Société - Population

Fondation Agir contre l'exclusion

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Environnement

Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude

Auteur(s) : Hughes Ayphassorho - Gilles Pipien - Isabelle Guion de Meritens - Dominique Lacroix - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Société - Population

Etude annuelle 2019 du Conseil d'Etat - Le sport : quelle politique publique ?

Auteur(s) : Conseil d'Etat

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'activité 2018 de l'Inspection générale de l'éducation nationale

Auteur(s) : Inspection générale de l'Éducation Nationale

Date de remise :

Emploi - Travail

L’inspection du travail en France en 2017

Auteur(s) : Ministère du Travail

Date de remise :