Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Culture - Médias

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2021 : Les conséquences en 2020 de l'épidémie de COVID-19

Auteur(s) : Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2020

Auteur(s) : Agence nationale des Titres sécurisés

Date de remise :

Ville - Territoires

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport annuel 2020

Auteur(s) : Agence nationale de la cohésion des territoires

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comité de suivi des retraites : huitième avis

Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites

Date de remise :

Environnement

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2020

Auteur(s) : Médiateur de l'Eau

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L’Institut de France et les cinq académies - Normaliser la gestion, restaurer l’équilibre financier

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Thierry Benoit - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

Auteur(s) : Pascale Boyer - Jérôme Nury - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique

Auteur(s) : Sylvia Pinel - Guillaume Kasbarian - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Energie - Transports

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet - Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport activité 2020

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

Date de remise :