Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Note d'alerte du Conseil scientifique Covid-19 du 22 décembre 2020 - Le clone anglais "VUI-UK" - Anticiper une reprise épidémique en janvier

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comité de suivi des retraites : septième avis

Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites

Date de remise :

Environnement

La prévention des catastrophes naturelles par le fonds de prévention des risques naturels majeurs - bilan 1995-2019

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Société - Population

La garantie jeunes de demain - Un droit ouvert à tous les jeunes

Auteur(s) : Conseil d'Orientation des Politiques de Jeunesse

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Panorama des systèmes de retraite en France et à l'étranger

Auteur(s) : Conseil d'Orientation des Retraites

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Les discriminations syndicales et le dialogue social dans la fonction publique territoriale

Auteur(s) : Laurent Mateu - Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur «Renforcer la résilience des entreprises françaises à l’étranger»

Auteur(s) : Jacky Deromedi - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Société - Population

Rapport fait au nom de la commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse

Auteur(s) : Sandrine Mörch - Marie-George Buffet - Assemblée nationale

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'information fait (...) par la mission d’information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Auteur(s) : Max Brisson - Pierre Ouzoulias - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (...) sur le vote à distance

Auteur(s) : François-Noël Buffet - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Sécurité

Rapport (…) sur la mise en œuvre des articles 1er à 4 de la loi n°2017-1510 du 30 octobre2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Auteur(s) : Yaël Braun-Pivet - Eric Ciotti - Raphaël Gauvain - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’information par la mission d’information commune relative aux chambres d’agriculture et à leur financement

Auteur(s) : Jean-Pierre Vigier - Marie-Christine Verdier-Jouclas - Stéphane Travert - Assemblée nationale

Date de remise :