Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

Les ongulés sauvages de France métropolitaine - Fonctions écologiques, services écosystémiques et contraintes

Auteur(s) : Marjorie Bison - Anne Loison - Catherine Julliot - Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Auteur(s) : Gisèle Jourda - Viviane Malet - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Environnement

Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard)

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'information (...) sur la proposition de législation européenne sur la liberté des médias

Auteur(s) : Constance Le Grip - Joëlle Mélin - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information (...) sur : "Métropole d’Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins"

Auteur(s) : Mathieu Darnaud - Françoise Gatel - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information (...) "Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun"

Auteur(s) : Mathieu Darnaud - Françoise Gatel - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur Santé publique France

Auteur(s) : Corinne Imbert - Elisabeth Doineau - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information (...) sur le champ et la mise en œuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations

Auteur(s) : Jean-François Husson - Eric Jeansannetas - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Les budgets de référence (BdR) en milieu rural, en ville moyenne et en Métropole du Grand Paris - Nouvelles pistes pour l'inclusion sociale

Auteur(s) : Lelièvre Michèle - Conseil national des Politiques de Lutte contre la Pauvreté et l'Exclusion sociale

Date de remise :

Emploi - Travail

Humains et machines - Quelles interactions au travail ?

Auteur(s) : Justine Cassell - Olga Kokshagina - Dominique Pasquier - Éric Salobir - Conseil national du Numérique

Date de remise :

Sécurité

Sociologie du djihadisme français

Auteur(s) : Xavier Crettiez - Jennifer Boirot - Romain Sèze - Ministère de la Justice

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information (...) portant observations sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Auteur(s) : Liliana Tanguy - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :