Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Rapport d’information (…) sur la politique d’hébergement d’urgence

Auteur(s) : Philippe Dallier - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d’information (…) sur le projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d’efficacité de l’action publique

Auteur(s) : Françoise Gatel - Rémy Pointereau - Philippe Dallier - Bernard Delcros - Corinne Féret - Charles Guené - Eric Kerrouche - Antoine Lefèvre - François Bonhomme - Agnès Canayer - Franck Montaugé - Guy Benarroche - Jean-Pierre Corbisez - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Société - Population

"Nous vieillirons ensemble... 80 propositions pour un nouveau Pacte entre générations

Auteur(s) : Luc Broussy - Ministère de la Cohésion des Territoires - Ministère de l'Autonomie - Ministère du Logement

Date de remise :

Défense

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur les réserves

Auteur(s) : Christophe Blanchet - Jean-François Parigi - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :

Emploi - Travail

Rapport d'information (...) sur les enjeux économiques de la sécurité privée

Auteur(s) : Jacqueline Maquet - Dino Cinieri - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Blockchain et identification numérique - Restitution des ateliers du groupe de travail "blockchain et identité" (BCID)

Auteur(s) : Sophie Coutor - Christine Hennebert - Mourad Faher - Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Environnement

Projet de classement des barres de Cuers (Var) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 24 mai 2021 - Les variants B.1.617 dits "indiens"

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Étude du développement de nouvelles lignes de trains d’équilibre du territoire (TET)

Auteur(s) : Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Date de remise :

Education - Recherche

Les aides publiques à l’innovation des entreprises - Des résultats encourageants, un dispositif à conforter

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :