Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

Rapport annuel 2019 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Auteur(s) : Observatoire de l'épargne réglementée

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Note du Conseil scientifique Covid-19 du 26 octobre 2020 - Une deuxième vague entraînant une situation sanitaire critique

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique Covid-19 du 20 octobre 2020 - Un nouvel ensemble numérique pour lutter contre le SARS-CoV-2

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Education - Recherche

L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2020

Auteur(s) : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Sécurité

Les polices municipales

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 19 octobre 2020 - Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Le médiateur des ministères économiques et financiers - Rapport 2020

Auteur(s) : Christophe Baulinet - Médiateur des Ministères économiques et financiers

Date de remise :

Finances publiques

La tva à l'ère du digital

Auteur(s) : Direction générale des Finances publiques

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d’activité 2019 du Conseil national des villes

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité 2019 de l'Agence pour l'informatique financière de l'Etat

Auteur(s) : Agence pour l'Informatique financière de l'Etat

Date de remise :

Société - Population

Avis commun sur le rapport de la commission des 1000 premiers jours - Avis adopté

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Environnement

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Bertrand Galtier - Yves Granger - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :