Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Citoyenneté - Elections

Rapport d’information (…) sur l’organisation des élections consulaires en 2021

Auteur(s) : Jacky Deromedi - Christophe-André Frassa - Jean-Yves Leconte - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d’information (...) sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19

Auteur(s) : Marielle de Sarnez - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Concertation sur le service public de l’insertion et de l’emploi

Auteur(s) : Premier ministre

Date de remise :

Education - Recherche

L'enseignement supérieur en arts plastiques - Communication à la commission des finances du Sénat

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Energie - Transports

Retour d'expérience de la prévision de trafic dans les transports du quotidien en phase de déconfinement

Auteur(s) : Michel Rostagnat - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Education - Recherche

Évaluation des dispositifs favorisant la prise en compte des situations de plurilinguisme mis en place dans les académies d’Outre-mer et à Wallis-et-Futuna

Auteur(s) : Laurent Brisset - Antonella Durand - Yves Bernabé - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Société - Population

Contrôle de l’aide sociale à l’enfance du département des Hauts-de-Seine - Tome 1 : Rapport définitif ; Tome 2 : Annexes

Auteur(s) : Fadela Amara - Stéphanie Fillion - Frédéric Laloue - Marion Marty - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Education - Recherche

Appropriation par l'enseignement technique agricole public de la réforme de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue - Les conditions pour bien répondre aux besoins des branches professionnelles

Auteur(s) : Jérôme Burq - Claire Laugier - Nicolas Petit - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Pour un numérique soutenable - rapport d’étape

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Société - Population

Rapport annuel de l’Observatoire de la laïcité 2019-2020

Auteur(s) : Observatoire de la laïcité

Date de remise :

Ville - Territoires

Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées - Comité de suivi de la loi DALO - Bilan d’activité 2017–2020

Auteur(s) : Haut Comité pour le Logement des Personnes défavorisées

Date de remise :

Culture - Médias

Le contrat de commande

Auteur(s) : Pierre Sirinelli - Sarah Dormont - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

Date de remise :