Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent.

Les derniers rapports publics

Comité de suivi et d'évaluation de l'expérimentation du dispositif de contrôle par vidéo dans les abattoirs tel que prévu par l'article 71 de la loi du 30 octobre 2018

Rapport

État de la discipline physique-chimie : bilan et perspectives

Rapport

Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

Rapport

Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique

Rapport

Impact des scolytes sur le budget des communes forestières dans l’Est de la France et adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique

Rapport

Récits et contre-récits - Itinéraire des fausses informations en ligne

Rapport

Rapport d'activité 2020 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport

Les politiques de soutien à l'autonomie dans les DOM

Rapport

Les coûts d'abattement - Partie 2 - Transports

Rapport

Les coûts d'abattement - Partie 1 - Méthodologie

Rapport

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Rapport

Cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité

Rapport

Mission d'expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

Rapport

Le regroupement de l'ANACT et du réseau des ARACT

Rapport

Mission d'évaluation relative à la mise en place d'un SIAO unifié en Ile-de-France

Rapport

Évaluation du répertoire national commun de la protection sociale : bilan et perspectives

Rapport

La simplification des procédures d'autorisation applicables aux éoliennes en mer

Rapport

Les enquêtes administratives susceptibles de suites disciplinaires - Vade-mecum à l'usage des inspecteurs généraux (quatrième édition)

Rapport

Les cités éducatives - Mission d’appui et d’accompagnement

Rapport

Réduire la fracture numérique mobile - Le pari du « New Deal » 4G

Rapport

Haut de page