Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Remis le 8 octobre 2024
Rapport d'étude
Auteur(s) : Élisabeth Tomé-Gertheinrichs ; Josiane Bigot ; Conseil économique, social et environnemental
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Agnès Evren ; Marie-Laure Phinera-Horth ; Olivia Richard ; Laurence Rossignol ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Ministère du logement et de la rénovation urbaine ; Commissariat général au développement durable
Auteur(s) : Délégation ministérielle à la santé mentale et à la psychiatrie
Remis le 7 octobre 2024
Auteur(s) : Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Remis le 3 octobre 2024
Auteur(s) : Conseil constitutionnel
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Bozio ; Etienne Wasmer ; Sophie Maillard ; Nicolas Baaklini ; Marin Guédo-Guilloteau ; Michaël Orand ; Hélène Poncet ; France Stratégie
Auteur(s) : Dominique de Legge ; Sénat. Commission des finances
Remis le 2 octobre 2024
Auteur(s) : Hadrien Clouet ; Stéphanie Rist ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Cour des comptes
