Les derniers rapports publics

Enfants et écrans. À la recherche du temps perdu

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Bousquet-Bérard  ;  Alexandre Pascal  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'activité 2023 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Mission sur l'articulation entre les salaires, le coût du travail et la prime d'activité : quels effets sur l'emploi, le niveau des salaires et l'activité économique ? - Document d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Bozio  ;  Etienne Wasmer  ;  Sophie Maillard  ;  Nicolas Baaklini  ;  Marin Guédo-Guilloteau  ;  Michaël Orand  ;  Hélène Poncet  ;  France Stratégie

Remis le 

La participation des jeunes à l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de développement et solidarité internationale de la France : enjeux, perspectives et modalités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Chole  ;  Anne-Charlotte Dommartin  ;  Alexis Lefèvre  ;  Sarah De Figueiredo  ;  Daniel Chloë  ;  Conseil national du développement et de la solidarité internationale

Remis le 

Investir dans la santé de l'enfant : une urgence nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christèle Gras-Leguen  ;  Adrien Taquet  ;  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marie-Laure Denis  ;  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Articulation des temps de vie professionnel et personnel : de nouveaux défis

Avis

Auteur(s) :  Christelle Caillet  ;  Élisabeth Tomé-Gertheinrichs  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Avis du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS) du 3 Avril 2024 (révisé le 18 Avril 2024) - Évaluation des risques de situations sanitaires exceptionnelles majeures pour la santé humaine en France au cours des années 2025-2030

Avis

Auteur(s) :  Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires

Remis le 

Les politiques de prévention des violences faites aux femmes en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Loger les travailleurs des services publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Amiel  ;  Luc Bégassat  ;  Ministère de la transformation et de la fonction publiques

Remis le 

Le budget de l'État en 2023 - Résultats et gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Certification des comptes de l'État - Exercice 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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