Les derniers rapports publics

Tiers-financement et éco-prêt à taux zéro : quel apport pour la rénovation énergétique des logements ? Rapport d'évaluation sur l'expérimentation de la distribution de l'éco-PTZ par deux sociétés de tiers-financement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Remis le 

Évaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Desbouis  ;  Sandrine Arbizzi  ;  Pierre Noualhaguet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission de conseil sur le complexe "Préférence" mis en place par les EPLEFPA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Gadoud  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Création d'un observatoire de la pêche et de l'aquaculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Revue de dépenses : dispositifs en faveur de la jeunesse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Delaunay  ;  Olivier Engel  ;  Henri Ribieras  ;  Charles-Henry Glaise  ;  Alexandra Besly  ;  Pierre Boissier  ;  Axel Gillot  ;  Mouad El Issami  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performances de l'Ineris à mi-parcours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : 

Remis le 

Retour d'expérience à la suite du foudroiement de la tour de contrôle de Brest le 30 décembre 2023

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Pourquery de Boisserin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'appui au préfet de la région des Hauts-de-France pour renforcer la résilience des territoires touchés par des inondations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Beuchet  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Fabien Palhol  ;  François Philizot  ;  Bruno Locqueville  ;  Laure Tourjansky  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Développer les marchés de capitaux européens pour financer l'avenir - Propositions pour une Union de l'épargne et de l'investissement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Noyer  ;  Sébastien Piednoir  ;  Florian Surre  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Rapport French Partners

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Rapport annuel 2023 du Conseil national des activités privées de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des activités privées de sécurité

Remis le 

L'aéroport de la Martinique Aimé Césaire (Samac)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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