Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Irina Schapira ; Juliette Roger ; Laurent Caussat ; Paule Kujas ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 11 décembre 2023
Auteur(s) : Michel Hiriart ; François Scarbonchi ; Bastien Sayen ; Geneviève Gueydan
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission du secret de la défense nationale
Remis le 10 décembre 2023
Rapport officiel
Auteur(s) : Patrick Chauvin ; Ministère chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Remis le 9 décembre 2023
Auteur(s) : Benoît Heilbrunn ; Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes
Remis le 8 décembre 2023
Auteur(s) : Mathias Albertone ; Geneviève Gueydan ; Pascale Flamant ; Céline Perruchon ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Azadeh Akrami-Castanon ; Corinne Cherubini ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Carayon ; Aude Muscatelli ; Jean-Louis Rey ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Remis le 7 décembre 2023
Auteur(s) : Olivier Keraudren ; Benjamin Boscher ; Marie Roger-Vasselin ; Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Laurent Caillot ; Laurent Caussat ; Valérie Gervais ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 6 décembre 2023
