Les derniers rapports publics

Caractérisation de l'impact sur les activités d'élevage des antennes téléphoniques, installations électriques et éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Clément  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 17e rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Projet de loi d'orientation en faveur du renouvellement des générations en agriculture

Avis

Auteur(s) :  Cécile Claveirole  ;  Franck Tivierge  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Édition 2023 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

L'éducation aux médias, à l'information et à la citoyenneté numérique - rapport sur l'exercice 2022-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport (...) sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2023 et de la présentation des conclusions du 14 décembre 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olga Givernet  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'OPECST, 40 ans de science au Parlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Henriet  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Incarcérations de longue durée et atteintes aux droits

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'engagement dans le mandat local et l'amélioration des conditions de son exercice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Pascal Martin  ;  Guylène Pantel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la sortie de mandat des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Thierry Cozic  ;  Gérard Lahellec  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'activité 2022 - Inspection générale de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la justice

Remis le 

Haut de page