Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent.

Les derniers rapports publics

Le groupement d'intérêt scientifique CollEx-Persée : évaluation et perspectives d'évolution

Rapport

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises. Données 2021

Rapport

Secrétariat général pour l'investissement. Rapport d'activité 2022

Rapport

Les retraités et les retraites - Édition 2023

Rapport

Rapport annuel 2023 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport

Mission territoires éducatifs ruraux (TER) 2023

Rapport

État des lieux des résidences pour les artistes et les professionnels de la culture étrangers en France

Rapport

Circonstances des décès dus aux inondations

Rapport

Suites à donner au rapport CGE/CGEDD de 2020 sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Rapport

Mesures COVID-19 et secteur agricole et agroalimentaire - Parangonnage des mesures d'urgence mises en place par l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal et le Royaume-Uni

Rapport

Ressources humaines et statuts des encadrants et enseignants-chercheurs dans les formations paramédicales universitarisées

Rapport

Évaluation de l'expérimentation d'orientation des bacheliers professionnels vers les sections de technicien supérieur mise en place par l'article 40 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017

Rapport

Recrutement et rémunération des agents d'inspection vétérinaire affectés en abattoir

Rapport

Tirer les leçons des crises d'influenza aviaire

Rapport

Les étrangers en France - Rapport au Parlement sur les données de l'année 2021

Rapport

Mission de conseil relative au statut des chiens de protection des troupeaux

Rapport

Les différences d'imposition sur les bénéfices entre PME et grandes entreprises

Rapport

Rapport d'activité 2022 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport

Pour une économie servicielle sociale et soutenable : de la propriété à l'usage – conjuguer performance et confiance au service de l'environnement et de l'humain

Rapport

Rapport d'activités 2022 de la direction de l'intégration et de l'accès à la nationalité (DIAN)

Rapport

Haut de page