Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, au "Journal du Net" le 21 mars 2002, sur le bilan de son action en matière d'Internet et de NTIC et sur ses propositions dans ce domaine.

Interview

Interview de M. Jean Auroux, secrétaire d'Etat chargé des transports, dans "Le Monde" du 23 avril 1985, sur le contrat de plan SNCF.

Article Interview

Rapport d'orientation présenté par MM. Christian Decerle et Pierre Thomas et Mme Madeleine Plessix, administrateurs du CNJA, intitulé "La restructuration en action, la seconde révolution silencieuse", au 26ème congrès du CNJA tenu à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire) du 2 au 4 juin 1992.

Littérature grise Rapport Sélection

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevénement, ministre de l'éducation nationale, sur les relations entre l'Etat et la région Nord Pas de Calais en matière d'enseignement, Lille le 29 janvier 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Malvy, ministre du budget, sur les objectifs du troisième contrat de plan 1993-1996 signé entre EDF et l'Etat, et notamment en matière de protection de l'environnement et d'enfouissement des lignes électriques, le 5 janvier 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la statégie et la modernisation du CIC, Paris le 2 octobre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le développement économique et social dans les DOM TOM, les mesures prises pour chacun des départements et territoires, à Paris le 14 novembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la reconversion industrielle des Ardennes et la place de la formation technique dans ce département, à Charleville-Mézières le 28 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales dans le cadre des contrats de plan, à Charleville-Mézières le 28 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la place de la région Nord-Pas-de-Calais, la reconversion industrielle et les contrats de plan de la région, à Saint-Omer le 14 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur l'aménagement du territoire, la démarche du gouvernement dans le cadre du débat national et les dispositions du projet de loi, au Sénat le 25 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la place du département du Lot et Garonne dans la politique d'aménagement du territoire, à Agen le 4 novembre 1994.

Déclaration

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