Projet gouvernemental

La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) : Aurélien Colson ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2005

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat budgétaire pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) : Jean Bastide ; Danielle Bourdeaux ; Hubert Brin ; Christian Larose ; Conseil économique et social

Remis le 1er août 2004

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Friedman ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) : Muséum national d'histoire naturelle

Remis le 1er juillet 1996

Pour un musée d'arts et de civilisations

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Hubert Martin ; Claude-François Baudez ; Musée national des Arts d'Afrique et d'Oceanie (Paris)

Remis le 1er juillet 1996

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er mai 2002

Avant-projet de loi portant réforme de la procédure criminelle

Rapport interne

Auteur(s) : Direction des Affaires criminelles et des Grâces

Remis le 1er septembre 1995

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Braibant ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction du Budget

Remis le 1er janvier 2000

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