Les derniers rapports publics

Évaluation de la mise en œuvre du contrat d'objectifs et de performance 2017-2020 de l'Agence de biomédecine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Burnel  ;  Yannick Le Guen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

"Gérer mes biens immobiliers" - Une campagne 2023 chaotique aux très lourdes conséquences financières pour l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Impact carbone des rénovations énergétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de l'habitat

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Élie Califer  ;  Mikaele Seo  ;  Jiovanny William  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

La mobilisation des fonds européens en matière de recherche : les programmes Horizons 2020 et Horizon Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Sitzenstuhl  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la définition pénale du viol

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Riotton  ;  Marie-Charlotte Garin  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Logement des jeunes : une urgence sociale !

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Jean-Luc Berho  ;  Aude Pinault  ;  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

L'accompagnement social généraliste dans les caisses d'allocations familiales et les départements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La demande en eau - Prospective territorialisée à l'horizon 2050

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Simon Ferrière  ;  Hélène Arambourou  ;  France Stratégie

Remis le 

État des lieux du sexisme en France en 2025 - À l'heure de la polarisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mathieu Arbogast  ;  Elsa Fondimare  ;  Agathe Hamel  ;  Olivier Manceron  ;  Maxime Ruszniewski  ;  Jean-Michel Taliercio  ;  Dominique Vérien  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport sur la santé buccodentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Denis  ;  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

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