Les derniers rapports publics

Institut national du cancer - Rapport d'activité 2022 - Au cœur d'une année d'actions contre les cancers

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national du cancer

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la mise en œuvre de la directive CSRD dans les entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Sophie Romagny  ;  Marion Canalès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport 2024 sur le commerce extérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Les stations de montagne face au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'action de la direction générale des finances publiques auprès du bloc communal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux entreprises face à la pénurie de foncier économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Michel Masset  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

L'accessibilité des contenus audiovisuels et numériques aux personnes en situation de handicap et la représentation des personnes handicapées dans les programmes - Exercice 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accès à l'avortement dans le monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Anne Souyris  ;  Sylvie Valente Le Hir  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport annuel 2024 du Haut Conseil pour le climat - Accélérer la transition climatique avec un système alimentaire bas carbone, résilient et juste

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Rapport sur l'usage des fonds de la formation professionnelle - Édition 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  France Compétences

Remis le 

Campus France - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Campus France

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