Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Josiane Corneloup ; Élise Leboucher ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Remis le 10 juillet 2025
Rapport officiel
Auteur(s) : Robin Rivaton ; Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Louise Mariani ; Louise Anfray ; Gabriel Mikowski ; Adrien Hairault ; Frédéric Lavenir ; Alain Pilloux ; Thomas Wanecq ; Thierry Breton ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Brigitte Klinkert ; Arnaud Le Gall ; Alexandra Masson ; Pierre Pribetich ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 9 juillet 2025
Auteur(s) : François Jolivet ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Michel Castellani ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Véronique Riotton ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Bruno Fuchs ; Pascale Got ; Alexandra Masson ; Hervé Berville ; Pierre-Yves Cadalen ; Jean-Louis Roumégas ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Christine Le Nabour ; Sébastien Peytavie ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Nathalie Colin-Oesterlé ; Anne Stambach-Terrenoir ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des enfants
Auteur(s) : Pascale Bordes ; Stéphane Mazars ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Auteur(s) : Patricia Demas ; Anne-Sophie Romagny ; Anne Souyris ; Sénat. Commission des affaires sociales
