Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jacques Dumez ; Valérie Isabelle ; Yvan Lobjoit ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 10 mars 2025
Rapport officiel
Auteur(s) : Franck Rastoul ; Jacques Boulard ; Maryvonne Caillibotte ; Nathalie Poux ; Pascal Rouiller ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Jean-François Beynel ; Marie-Christine Tarrare ; Peimane Ghaleh-Marzban ; Cécile Gensac ; Bruno Clément-Petremann ; Clotilde Lepetit ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Nathalie Escaut ; Frédérique Agostini ; Pascal Bougy ; Louis Gautier ; Thierry Savy ; Ministère de la justice
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Guy Amsellem ; Maryline Laplace ; Ysé de Montalembert ; Inspection générale des affaires culturelles
Auteur(s) : Pierre-Éric Sutter ; Léonie Messmer ; Sylvie Chamberlin ; Agence de la transition écologique
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la Culture. Département des études de la prospective et des statistiques
Remis le 7 mars 2025
Auteur(s) : Michaël Ohier ; Capucine Grégoire ; Cléa Bloch ; Marie Tirilly ; Agnès Josselin ; Bénédicte Legrand-Jung ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 6 mars 2025
Auteur(s) : Béatrice Buguet-Degletagne ; Florence Castel ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Remis le 4 mars 2025
