Les derniers rapports publics

Rapport sur la traçabilité des dépôts d'œuvres d'art dans les grandes institutions de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

La restauration des enfants de moins de 3 ans chez les assistantes maternelles et dans les EAJE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

La restauration scolaire : un enjeu majeur de politique publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Agir auprès de la jeunesse en milieu rural - Enseignements de l'appel à projets "Jeunes en milieu rural" (2019-2024) du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tana Stromboni  ;  Gabriela Arino  ;  Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire

Remis le 

Les exportations des biens à double usage de la France - Rapport 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Gervais  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Patrick Lavarde  ;  Adèle Veerabadren  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Le programme "Territoires d'industrie" 2018-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des lois Égalim

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Régulation financière des centre de formation d'apprentis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Le Bayon  ;  Julien Rousselon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport Enfant 2024 - Le droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport annuel de l'Inspection générale de la police nationale - 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la police nationale

Remis le 

L'accueil et le traitement des urgences à l'hôpital - Des services saturés, une transformation indispensable du parcours des patients - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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