Les derniers rapports publics

Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jérôme Duchêne  ;  Coline Bouvart  ;  Anne Faure  ;  Émilien Gervais  ;  Jérôme Giurici  ;  Anne Pons  ;  Frédéric Rocchi  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Politique de numérisation de l'anatomie et cytologie pathologiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Solène-Florence Kammerer-Jacquet  ;  Laurent Tréluyer  ;  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l'environnement ou la santé humaine et animale - Les biocides, c'est pas automatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Karine Brulé  ;  Didier Pillet  ;  Xavier Raher  ;  Émilie Rasooly  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Prise en charge de l'ivoire et d'autres produits d'origine naturelle dont les particuliers se dessaisissent volontairement par suite d'une réglementation encadrant leur commerce

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Loïc Dombreval  ;  Hervé Parmentier  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Marketing des signes d'identification de la qualité et de l'origine : Parangonnage avec l'Espagne et l'Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Autissier  ;  Véronique Vissac-Charles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La préparation aux formations et aux métiers du numérique et de l'informatique : parcours, programmes, pédagogie, mixité des cursus dans les lycées généraux et technologiques et dans les lycées professionnels

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yannick Alméras  ;  Christine Gaubert-Macon  ;  Jean-Marie Chesneaux  ;  Zaïr Kedadouche  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Édition 2024 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la politique immobilière de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Jolivet  ;  Kévin Mauvieux  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport (...) sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte-rendu de l'audition publique du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

La prise en compte des preuves scientifiques dans les actions de prévention et promotion de la santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Hélène Monasse  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Transition écologique - croissance vs décroissance : de quoi parle-t-on ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-David Abel  ;  Sylvain Boucherand  ;  Pierre Goguet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur l'enjeu alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Éléonore Caroit  ;  Guillaume Garot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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