Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claire Hédon ; Défenseur des droits
Remis le 1er juillet 2024
Rapport officiel
Auteur(s) : Brigitte Deydier ; Bertrand Jarrige ; Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
Remis le 30 juin 2024
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Edouard Leroy ; Frédérique Weixler ; Paul-Emmanuel Grimonprez ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ; Inspection générale de l'administration
Remis le 28 juin 2024
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 27 juin 2024
Auteur(s) : Observatoire de l'inclusion bancaire
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pascal Allizard ; Florence Blatrix Contat ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 26 juin 2024
Auteur(s) : Pierre-Antoine Levi ; Bernard Fialaire ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Avis
Auteur(s) : Conseil économique, social et environnemental
Rapport
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Auteur(s) : Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires
