Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Laurent Frémont ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille ; Ministère de la santé et de la prévention
Remis le 14 novembre 2023
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Remis le 13 novembre 2023
Auteur(s) : Nicolas Droin ; Ministère de la culture
Remis le 10 novembre 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Laurent Burgoa ; Pascal Martin ; Guy Benarroche ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Remis le 9 novembre 2023
Auteur(s) : Christine Arrighi ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Auteur(s) : Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale du travail
Remis le 8 novembre 2023
Auteur(s) : Lionel Royer-Perreaut ; Christophe Naegelen ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Avis
Auteur(s) : Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires
Remis le 7 novembre 2023
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Auteur(s) : Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
