Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 18 octobre 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marc Laménie ; Sénat. Commission des finances
Remis le 17 octobre 2023
Auteur(s) : Ministère de la justice
Auteur(s) : Cédric Audenis ; Ruben Fotso ; France Stratégie
Remis le 16 octobre 2023
Auteur(s) : Pascale Cazin ; Hervé Simon ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 octobre 2023
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Adolphe Colrat ; Amaury Decludt ; Marie de Sarnez ; Axel Gillot ; Quentin Bolliet ; Adrien Hairault ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Anne-Carole Bensadon ; Valérie Gervais ; Mikaël Hautchamp ; Béatrice Buguet-Degletagne ; Éric Ginésy ; Yannick Le Guen ; Maryse Fourcade ; Dominique Giorgi ; Thierry Paux ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Barbara Pompili ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Rapport d'activité
Auteur(s) : Institut national de l'environnement industriel et des risques
Auteur(s) : Natacha Valla ; Vincent Aussilloux ; Conseil national de Productivité
Auteur(s) : Marc Auberger ; Adrien Bayle ; Joé Vincent-Galtié ; Inspection générale des finances
Remis le 13 octobre 2023
Auteur(s) : Véronique Biarnaix-Roche ; Ghislaine Arlie ; Conseil économique, social et environnemental
