Environnement

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Rapport

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances, sur...

Auteur(s) : Jean-Pierre Vogel

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport annuel 2019 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) moral(aux) : Autorité Environnementale

En bref

Une meilleure gestion de l'eau pour lutter contre les effets du...

Alors que le réchauffement climatique dépassera probablement 1,5°C après 2030 d'après le GIEC, le rapport des Nations Unies concernant les ressources en eau insiste sur l'urgence à renforcer les moyens consacrés à la gestion de cette ressource d'autant que l'eau peut également faire partie des solutions au dérèglement climatique.
Rapport

Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations...

Auteur(s) : Christian Dubosq - Christian Le Coz - Michel Py

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Transition écologique et solidaire

Rapport

Mutations économiques et développement des territoires - Penser la...

Auteur(s) : Pierre Narring - Mireille Viora

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

L'incendie "Lubrizol/NL Logistique" du 26 septembre 2019 à Rouen -...

Auteur(s) : Pierre-Franck Chevet - Nathalie Homobono - Paul Michelet - Alby Schmitt

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi du 28 novembre...

Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel - Vincent Rolland - Jean-Bernard Sempastous - Frédérique Lardet

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Rapport

L'approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique

Auteur(s) : Dominique Michel - Sylvie Rocq - José Ruiz - Jean-Pierre Thibault

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du...

Auteur(s) : Barbara Pompili - Jean-Marie Sermier

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Panorama des lois

Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale...

Le projet de loi adapte la procédure pénale française au nouveau Parquet européen, qui sera mis en place en novembre 2020. Il rénove, par ailleurs, la justice pénale environnementale en créant de nouvelles juridictions pour l'environnement et une convention judiciaire écologique.
Rapport

Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention...

Auteur(s) : Jean-Michel Aubas - Alain Bauché - Thierry Galibert - Gilles Pipien - Jean-François Sorro

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Eclairage

Climat : vers une aggravation des risques naturels ?

Il y a dix ans, la tempête Xynthia a balayé la côte atlantique provoquant 47 morts et des dégâts considérables. Inondations, cyclones, épisodes sismiques ou volcaniques, le territoire français est exposé à de multiples risques naturels qui tendent à s'amplifier sous l'effet du réchauffement climatique.