Environnement

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Rapport

La gestion des déchets dans les départements d'outre-mer - Note...

Auteur(s) : Mireille Campana - Philippe Cannard - Pascal Douard - Jérôme Fournel

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

Rapport

La gestion des déchets par les collectivités territoriales - Mission...

Auteur(s) : Pascal Douard - Bruno Fareniaux - Charles Helbronner - Mireille Campana - Marie-Christine Chapelle - Philippe Cannard - Jérôme Fournel - Paul Bazin - Antoine Chouc

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

Rapport

Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention...

Auteur(s) : Jean-Michel Aubas - Alain Bauché - Thierry Galibert - Gilles Pipien - Jean-François Sorro

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Rapport

Mission d'évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant...

Auteur(s) : Vincent Lidsky - Jean-François Sorro - Jean-Claude Gazeau - Jean-Luc Delpeuch

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Finances - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur...

Auteur(s) : Christophe Bouillon - Damien Adam

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Panorama des lois

Loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à...

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire entend accélérer le changement des modèles de production et de consommation afin de réduire les déchets et préserver les ressources naturelles, la biodiversité et le climat. Elle s’inscrit dans la mise en œuvre de la charte de l'environnement de 2004.
Rapport

Évaluation du dispositif des programmes d'actions de prévention des...

Auteur(s) : Christian Barthod - Marie-Claire Bozonnet - François Scarbonchi

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

En bref

Canicule, sécheresse, parasites : la forêt française a souffert en...

L’année 2019 a été jalonnée en France par des épisodes de chaleur et de sécheresse très intenses qui ont nui à la santé des forêts. Ils ont contribué à un affaiblissement généralisé des arbres, les rendant plus vulnérables aux agents pathogènes et aux insectes ravageurs.
En bref

Commerce illégal de chats et de chiens : une résolution du Parlement...

Contre le commerce illégal des animaux de compagnie dans l'Union européenne, les députés européens ont voté une résolution pour un plan d'action en faveur du bien-être animal.
Rapport

Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des...

Auteur(s) : Sylvain Leblanc - Thierry Menager - Alain Dorison

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Eclairage

Fiscalité écologique : où en est la France ?

La fiscalité écologique (ou écofiscalité) vise à taxer les activités et produits polluants pour inciter à adopter des pratiques plus respectueuses de l’environnement. Mise en place à partir des années 90 en Europe, elle connaît un développement croissant ces dernières années en France.
Rapport

Retour d'expérience sur la gestion de la sécheresse 2019 dans le...

Auteur(s) : Virginie Dumoulin - Louis Hubert

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Transition écologique et solidaire