Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jérôme Buisson ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 18 décembre 2024
Rapport d'étude
Auteur(s) : Juliette Auricoste ; Élodie Bizien ; Benoît Bonnefoi ; Dominique Chabanet ; Loïc Evain ; Didier Guériaux ; Pascal Hendrikx ; Bruno Locqueville ; Jean-Pierre Orand ; Yves Tregaro ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Martine Berthet ; Rémi Cardon ; Anne-Catherine Loisier ; Sénat. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Christophe-André Frassa ; Marie-Pierre de La Gontrie ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Auteur(s) : Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Remis le 17 décembre 2024
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de régulation des transports
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Antoine Magnier ; Louis-Charles Viossat ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Remis le 16 décembre 2024
Auteur(s) : Micheline Jacques ; Sénat. Délégation aux outre-mer
Auteur(s) : Florence Allot ; Eve Erpelding-Parier ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Marie-Christine Lepetit ; Gaspard Bianquis ; Cléa Bloch ; Arturo García-González ; Mouad El Issami ; Léandre Guillot de Suduiraut ; Bénédicte Guery ; Clara Herer ; Benoît Parayre ; Maryline Laplace ; Emmanuel Hamelin ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 15 décembre 2024
