Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Stéphane Delautrette ; Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation
Remis le 12 février 2025
Avis
Auteur(s) : Souâd Belhaddad ; Marie-Claude Picardat ; Conseil économique, social et environnemental
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remis le 11 février 2025
Auteur(s) : Nathalie Van Den Broeck ; Sabine Roux de Bézieux ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Ministère de la culture
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Carole Lépine ; Pierre Loulergue ; Antoine Magnier ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : Fabrice Marty ; Pascale Parisot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 10 février 2025
Auteur(s) : Dominique Tremblay ; Olivier Denais ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Thierry Baubet ; Maryse Le Men Régnier ; Solène Podevin-Favre ; Alice Casagrande ; Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Rapport officiel
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : France Stratégie
Remis le 6 février 2025
