Les derniers rapports publics

Marketing des signes d'identification de la qualité et de l'origine : Parangonnage avec l'Espagne et l'Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Autissier  ;  Véronique Vissac-Charles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La préparation aux formations et aux métiers du numérique et de l'informatique : parcours, programmes, pédagogie, mixité des cursus dans les lycées généraux et technologiques et dans les lycées professionnels

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yannick Alméras  ;  Christine Gaubert-Macon  ;  Jean-Marie Chesneaux  ;  Zaïr Kedadouche  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Édition 2024 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la politique immobilière de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Jolivet  ;  Kévin Mauvieux  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport (...) sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte-rendu de l'audition publique du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

La prise en compte des preuves scientifiques dans les actions de prévention et promotion de la santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Hélène Monasse  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Transition écologique - croissance vs décroissance : de quoi parle-t-on ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-David Abel  ;  Sylvain Boucherand  ;  Pierre Goguet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur l'enjeu alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Éléonore Caroit  ;  Guillaume Garot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Algorithmes, systèmes d'IA et services publics : quels droits pour les usagers ? Points de vigilance et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux inégalités territoriales d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

L'enseignement supérieur et la recherche dans les Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Anne Pons  ;  Philippe Schmit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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