Les derniers rapports publics

La classe de seconde : étape-clé pour l'élève en termes scolaires, d'orientation et d'engagement, entre un collège qui évolue et des offres nouvelles au lycée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Bruyère  ;  Xavier Gauchard  ;  David Bauduin  ;  Brigitte Hazard  ;  Mathieu Monthéard  ;  Jean-Michel Paguet  ;  Michel Quéré  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  Davy Rimane  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

L'évolution de la répartition des impôts locaux entre ménages et entreprises et de la (dé)territorialisation de l'impôt - Communication à la commission des finances de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Chambres régionales et territoriales des Comptes

Remis le 

Comité d'éthique de la défense : Avis sur l'usage des technologies d'intelligence artificielle par les forces armées

Avis

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Pour une intelligence artificielle au service de l'intérêt général

Avis

Auteur(s) :  Erik Meyer  ;  Marianne Tordeux Bitker  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Analyse de controverses : intelligence artificielle, travail et emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Truffat  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'aide et le soin aux enfants et adolescents en pédopsychiatrie et santé mentale. Compléments au rapport 2023 "Quand les enfants vont mal comment les aider ?"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (M2RS) - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

La filière EPR : une dynamique nouvelle, des risques persistants - Rapport de suites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La répartition des zones de compétence entre la police et la gendarmerie nationales - Une carte figée, des transferts à relancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Modèle économique des établissements publics de l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Werner  ;  Bruno Kerhuel  ;  Anouk Canet  ;  Benjamin Huin-Morales  ;  Katia Jodogne-Del Litto  ;  Olivier Engel  ;  Dominique Kervadec  ;  Brice Lannaud  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Évaluation des contrats et marchés de partenariat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Taillardat  ;  Lucile Waquet-Airy  ;  Matthieu Leclercq  ;  Adrien Hairault  ;  Amina Malki  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

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