Les derniers rapports publics

Les exportations des biens à double usage de la France - Rapport 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Gervais  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Patrick Lavarde  ;  Adèle Veerabadren  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Le programme "Territoires d'industrie" 2018-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des lois Égalim

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Régulation financière des centre de formation d'apprentis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Le Bayon  ;  Julien Rousselon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport Enfant 2024 - Le droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport annuel de l'Inspection générale de la police nationale - 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la police nationale

Remis le 

L'accueil et le traitement des urgences à l'hôpital - Des services saturés, une transformation indispensable du parcours des patients - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jérôme Duchêne  ;  Coline Bouvart  ;  Anne Faure  ;  Émilien Gervais  ;  Jérôme Giurici  ;  Anne Pons  ;  Frédéric Rocchi  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Politique de numérisation de l'anatomie et cytologie pathologiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Solène-Florence Kammerer-Jacquet  ;  Laurent Tréluyer  ;  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l'environnement ou la santé humaine et animale - Les biocides, c'est pas automatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Karine Brulé  ;  Didier Pillet  ;  Xavier Raher  ;  Émilie Rasooly  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Prise en charge de l'ivoire et d'autres produits d'origine naturelle dont les particuliers se dessaisissent volontairement par suite d'une réglementation encadrant leur commerce

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Loïc Dombreval  ;  Hervé Parmentier  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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